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Qui tient la boutique, qui l’héberge, et les règles du jeu entre vous et nous. Tout ce que la loi demande, sans détour.
L’essentiel en trois points
Qui édite ce site ?
En application de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici qui édite le site https://boutik-douchouchou.com :
- La boutik Douchouchou, nom commercial d’Alexandre Vracevic, entrepreneur individuel (EI) ;
- 987 avenue Majoral Jouve, 84810 Aubignan ;
- téléphone : +33 6 51 03 07 26 ;
- pour écrire : le formulaire de contact, le plus simple ; à défaut, l’adresse électronique contact (arobase) boutik-douchouchou.com, en remplaçant « (arobase) » par le signe @ ;
- SIRET : 922 476 460 00022 ;
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Directeur de la publication : Alexandre Vracevic.
Qui l’héberge ?
Hostinger, UAB, Jonavos g. 60C, 44192 Kaunas, Lituanie. Téléphone : +370 645 03378. Site : hostinger.fr.
À qui appartiennent les contenus ?
Les textes, les photographies, la mise en page, le logo, les illustrations et les icônes de ce site appartiennent à Alexandre Vracevic, qui en détient les droits d’usage, sauf mention contraire. Les reproduire, les modifier ou les publier ailleurs, même en partie, demande son accord écrit préalable.
Sans cet accord, toute exploitation du site ou de l’un de ses éléments est une contrefaçon, poursuivie selon les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
Les informations et les conseils de ce site sont donnés de bonne foi et mis à jour régulièrement, mais ils restent généraux. Alexandre Vracevic ne peut être tenu responsable de l’usage qui en est fait, ni des dommages, directs ou indirects, causés au matériel de l’utilisateur pendant la consultation du site.
Le site est sécurisé au mieux ; la responsabilité d’Alexandre Vracevic ne peut toutefois pas être engagée si un élément indésirable y est introduit à son insu.
Les avis, les commentaires et les messages
Les espaces ouverts aux visiteurs (avis sur les produits, commentaires du blog et formulaire de contact) sont relus. Tout contenu contraire à la loi française, notamment raciste, injurieux, diffamatoire ou pornographique, ou qui porte atteinte aux données d’autrui, peut être supprimé sans préavis, et son auteur peut en répondre civilement ou pénalement.
Vos données personnelles
Alexandre Vracevic est responsable du traitement des données recueillies sur ce site. Ce qui est recueilli, pourquoi, pour combien de temps et qui y a accès : tout est expliqué simplement dans notre politique de confidentialité.
Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous pouvez accéder à vos données, les faire corriger ou effacer, vous opposer à leur usage ou le faire limiter, et les récupérer. Écrivez-nous par le formulaire de contact. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL.
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Médiation de la consommation
Si vous êtes un particulier et qu’un litige avec La boutik Douchouchou n’a pas trouvé de solution après une réclamation écrite, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, cm2c.net.
Droit applicable
Le site et son utilisation relèvent du droit français. En cas de litige, et sauf disposition légale contraire, seuls les tribunaux d’Avignon sont compétents.
Vos questions
Puis-je reprendre un texte ou une photo du site ?
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Par le formulaire de contact, en indiquant la page et le passage. Le contenu est examiné, et retiré s’il est illicite.
Que faites-vous de mes données ?
Le strict nécessaire, et rien n’est vendu. Le détail est dans la politique de confidentialité : ce qui est recueilli, pourquoi, combien de temps, et comment exercer vos droits.
Une question ?
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